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Marques déposées par FEDERATION NATIONALE HELICICOLE
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FNH France Escargot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FNH France Escargot
FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3880375
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
FNH France Escargot de FEDERATION NATIONALE HELICICOLE

Présentation de la marque FNH France Escargot

Déposée le 8 décembre 2011 par FEDERATION NATIONALE HELICICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FNH France Escargot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, ASSOCIATION domicilié(e) 14 avenue de Bretagne - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, M. louis-marie guedon domicilié(e) 14 avenue de Bretagne - 61000 - ALENCON - France.

La marque FNH France Escargot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FNH France Escargot est expirée depuis le 8 décembre 2021.

FEDERATION NATIONALE HELICICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ENEF (Escargot Né et Elevé en France) , FNH France Escargot


FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, ASSOCIATION - 14 avenue de Bretagne - 61000 - ALENCON - France


FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, M. louis-marie guedon - 14 avenue de Bretagne - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; fourrages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.